Mentions Légales

Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://www.maisonmoy.fr, est édité par :

MOYEN Jérémy
Micro-entrepreneur
Nom commercial : Maison Moy
SIRET : 901 354 308
Adresse du siège : 22 Avenue Jean Lurçat, 19100 Brive-la-Gaillarde, France
E-mail : contact@maisonmoy.fr
Téléphone : 06 83 88 59 16

TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

Jérémy MOYEN

Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : https://www.shopify.com

Activité réglementée

Le site commercialise des boissons alcoolisées de type spiritueux.

Conformément à la réglementation française en vigueur, la vente d’alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans. En passant commande sur le site, le client reconnaît avoir la capacité juridique requise et être âgé d’au moins 18 ans.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

L’exploitant dispose d’une licence à emporter autorisant la vente de boissons alcoolisées.

Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions des articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Le médiateur compétent est :

Société Médiation Professionnelle
24 rue Albert de Mun
33000 Bordeaux
Site internet : urlSociété Médiation Professionnellehttps://www.mediateur-consommation-smp.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Maison Moy, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et éléments visuels, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

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L’éditeur du site met en œuvre tous les moyens raisonnables afin d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

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Droit applicable

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